Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEL ARBOR
Fetzer Vineyards société constituée selon le droit de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
95566209
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2015

Présentation de la marque BEL ARBOR

Déposée le 5 avril 1995 par la société Fetzer Vineyards société constituée selon le droit de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL ARBOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la société Fetzer Vineyards société constituée selon le droit de l'Etat de Californie domicilié(e) 12901 East Side Road Hopland,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2279914) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2279914) - 75009 - France.

La marque BEL ARBOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL ARBOR est expirée depuis le 5 avril 2015.

Fetzer Vineyards société constituée selon le droit de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes : STONY BROOK


Fetzer Vineyards société constituée selon le droit de l'Etat de Californie - 12901 East Side Road Hopland,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2279914) - États-Unis


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2279914) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2279914 - Publication au BOPI 2005-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

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